CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION ET DE VENTE
Maison Monzerian dispose d'un site internet de e-commerce, accessible à l'adresse www.maisonmonzerian.com
Le présent document régit les conditions générales d'utilisation du Site ainsi que les conditions générales de vente entre la Société, et toute personne physique souhaitant utiliser le Site ou effectuer un achat sur le Site.
Les Conditions concernent exclusivement toute personne physique âgée d'au moins 18 ans, non commerçante et agissant pour ses besoins personnels.
Avant toute utilisation du Site, il est recommandé de lire les présentes Conditions,
L'utilisation du Site ou la passation d'une commande sur celui-ci vaut acceptation des Conditions ainsi que de la Politique de Protection des Données.
La Société se réserve le droit de mettre à jour ou de réviser les présentes Conditions sans préavis. Les Conditions applicables à l'Utilisateur ou au Client sont celles en vigueur au moment de l'utilisation du Site ou de la passation de la commande sur le Site.
Passation de commande
Le processus de commande comprend les étapes suivantes que le Client est invité à suivre en renseignant et en vérifiant les informations requises à chacune d'entre elles :
• ajout par le Client du ou des produits sélectionnés dans son panier, le panier étant modifiable à tout moment
• validation du panier après vérification de son contenu ;
• accès par le Client à son compte en indiquant son identifiant et le mot de passe associé afin de confirmer, modifier ou compléter les coordonnées nécessaires à la livraison ; dans le cas où le Client ne disposerait pas déjà d'un compte sur le Site : création de son compte-client en remplissant les informations requises au cours du processus.
• choix du mode de livraison
• choix du mode de paiement et acceptation des Conditions du Site ;
• redirection du Client vers le site sécurisé de paiement en ligne pour validation du paiement.
L'accord définitif du Client est donc matérialisé par la validation de ses coordonnées bancaires, à savoir le numéro de carte bancaire, la date d'expiration et le cryptogramme.
Validation de commande
Le Client recevra un e-mail de confirmation de la validation de sa commande lui récapitulant le détail des articles commandés.
Toute commande ne sera prise en considération qu'après acceptation du paiement. La Société se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client en cas de suspicion de fraude ou en cas de litige relatif au paiement d'une commande antérieure effectuée sur le Site.
A cet effet, le Client est informé qu'afin d'éviter les usurpations d'identité, la Société peut être amenée à réclamer des pièces justificatives permettant de vérifier que le Client soit bien à l'origine de la commande.
Caractéristtiques des produits
Conformément à l'article L.111-1 du code de la consommation, le Client peut préalablement à sa commande, prendre connaissance sur le Site des caractéristiques essentielles des Produits qu'il souhaite commander présentées dans chacune des fiches produits.
Prix
Les prix affichés sur le Site sont exprimés en euros. Ces prix comprennent la TVA applicable au jour de la commande mais s'entendent hors frais de livraison à la charge du Client.
La Société se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, sans toutefois qu'une telle modification puisse affecter une commande qui aurait déjà fait l'objet d'une validation.
Disponibilité des produits
La commande vaut acceptation des prix et description des Produits disponibles à la vente. La Société s'engage à honorer les commandes de Produits dans la limite des stocks disponibles.
A défaut de disponibilité d'un ou plusieurs Produit(s) après passation de la commande, la Société s'engage à informer le Client par courrier électronique dès que possible sur les délais dans lesquels le Produit sera à nouveau disponible ou, le cas échéant, de son indisponibilité. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de Produits ou si le Client renonce à l'achat, la commande du produit concerné sera automatiquement annulée et le montant correspondant sera remboursé selon le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande.